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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT J. MACE
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CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE
ETABLISSEMENT J. MACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1631031
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/09/1998
CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE de ETABLISSEMENT J. MACE

Présentation de la marque CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE

Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENT J. MACE domicilié(e) 32 rue de la Loire, 44430 LOROUX BOTTEREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACE Michel - France.

La marque CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA TULIPE PRIVILEGE DE MACE est expirée depuis le 2 septembre 1998.

ETABLISSEMENT J. MACE a également déposé les autres marques suivantes : ROSEDOR , CLAIRAMBO


ETABLISSEMENT J. MACE (S.A.) - 32 rue de la Loire, 44430 LOROUX BOTTEREAU - France


MACE Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine contrôlée prélevée sur le compte 8